Mentions légales

Éditeur du site

Le site kyospet.com est édité par :

Nicolae Celecki, entrepreneur individuel

Adresse : 3 Mail Sud, 45340 Beaune-la-Rolande, France

Adresse électronique : bonjour@kyospet.com

SIRET : 10304796500019

Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable — TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

Directeur de la publication : Nicolae Celecki

Hébergement

Le site est hébergé par Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site kyospet.com — textes, images, logo, charte graphique — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

Médiateur compétent : À COMPLÉTER — adhésion en cours

L'adhésion de KYOS à un service de médiation de la consommation est en cours. Dans l'attente, et à tout moment, le consommateur peut utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges, accessible à l'adresse ec.europa.eu/consumers/odr.